smart|sleeper
Présentation de la marque smart|sleeper
Déposée le 24 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) SATEBA SYSTEME VAGNEUX et la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMENTYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « smart|sleeper » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque smart|sleeper a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smart|sleeper est expirée depuis le 24 mai 2023.
SATEBA SYSTEME VAGNEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45